COMTE DE LAMOTTE
Présentation de la marque COMTE DE LAMOTTE
Déposée le 23 février 1983 par la société G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE LAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE LAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE LAMOTTE est expirée depuis le 23 février 2003.
G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014822 - Publication au BOPI 1993-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04
Inscription le 26 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165711 - Publication au BOPI 1993-11-26
Inscription le 30 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°156468 - Publication au BOPI 1993-03-30